Étiquette : CAF
-
Fiches d’aide à télécharger
Glossaire Droit à la formation Basculer à l’ASS Créer son activité Note de droit d’auteur type – T&S sans TVA Note de droit d’auteur type – T&S avec TVA Note de droit d’auteur type – BNC sans TVA Tableur calcul de cotisations sociales
-
Réforme du RSA : pour une abrogation pure et simple
Dans le cadre de la « loi pour le plein emploi » mise en place au premier janvier 2025, les allocataires du RSA sont à présent soumis·es à un « accompagnement rénové », selon les termes du gouvernement, concrétisé par « quinze à vingt heures d’activité hebdomadaires ». Il s’agit là en réalité d’un «…
-
Que faire face à la CAF ?
Cette fiche est non seulement un outil pour mieux vous repérer dans le labyrinthe des droits des artistes-auteur·ices mais nous permettra également de nous adresser aux directions des administrations en question et des ministères de tutelle pour exposer les difficultés auxquelles nous sommes confronté·es.